LOGO-ARTDECOROC-LIGHT

L'art de créer, illuminer et décorer avec la pierre naturelle

Accueil > Mentions Légales

Mentions Légales

artdecoroc.com est un site édité par la SARL ART DE PIERRES, au capital de 7500 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de BELFORT sous le numéro 443 022 611 R.C.S. Belfort - N° de SIRET : 44302261100026 et ayant son siège social situé 3 rue d'Audincourt, 25700 VALENTIGNEY.

Responsable publication : M. CHOLLEY – contact
Consultant Marketing Digital et E-Commerce : M. Sébastien DUBOIS – www.sebastiendubois.fr
Webmaster : M. Bertrand LAPALUS – bertrand@lb-creations.fr

Le site Internet https://artdecoroc.com (le Site) est la propriété exclusive de la SARL ART DE PIERRES.

Hébergement

Le site Internet est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France, Capital de 10 069 020 euros, Siret : 42476141900045.

Propriété intellectuelle

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos, apparaissant sur le Site sont la propriété de la SARL ART DE PIERRES et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser que dans le strict cadre offert par le Site.

Responsabilité

La SARL ART DE PIERRES décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.  La SARL ART DE PIERRES ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site.

Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre la SARL ART DE PIERRES et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.